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Association NAtionale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public
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Le déconfinement s’accélère

Le Premier ministre Edouard Philippe et son gouvernement ont présenté ce jeudi 28 mai, lors d'une conférence de presse, la phase 2 du déconfinement, qui va s'en...

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Déconfinement et transport : le dernier décret

Le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 a été amendé pendant le long week-end de l’Ascension par le décret n°2020-604 du 20 mai 2020 (JO du 21 mai) prescrivant les...

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Déconfinement et transport : nouveau décret

Le décret du 23 mars 2020 modifié est abrogé par le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie...

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Responsabilités générales et couvertures d'assurance : trajet domicile/point d'arrêt, attente au point d'arrêt, trajet en car, trajet arrêt/établissement.
Les organisateurs, les services, les financements, les responsables...
Ceintures de sécurité, déverrouillage ou ouverture des portes, issues de secours, extincteurs et boîte de premier secours,...
> Texte B.O. de l'Education nationale : surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
> Fiche Anateep : surveillance et transport de jeunes.
> Fiche Organisation des sorties scolaires pour les établissements du 1er degré
   (extraits du BOEN n°7 hors série du 13.09.1999).
> Organisation des sorties scolaires pour établissements du 2nd degré (circulaire BOEN)
> Fiches ANATEEP d'informations et de conseils.

> Modèles de contrats types, de chartes.

La préparation et le suivi d'un voyage de jeunes en autocar requièrent de la part des enseignants la plus grande attention : encadrement, préparation, immédiatement avant le départ, pendant le transport.
Le rôle de l'accompagnateur.
Règlement concernant la sécurité et la discipline des élèves dans les transports scolaires (recommandations Anateep)
Transport de jeunes en centre d' "accueil collectif de mineurs"
(anciennement centre de vacances et de loisirs).

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