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Association NAtionale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public
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Transport des maternelles : un accompagnement nécessaire

L’ANATEEP organisait son 17ème Séminaire national annuel consacré cette année à « l’accompagnement dans le transport scolaire : enjeux et mode d’emploi », un th...

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Des communautés de communes devant un difficile choix

900 communautés de communes (sur 1.000) ne sont actuellement pas autorités organisatrices de la mobilité (AOM). La loi d'orientation des mobilités (LOM), promul...

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1er et 8 août 2020 : transport d'enfants interdit

Par arrêté du 9 décembre 2019, le transport en commun d'enfants sera interdit sur l'ensemble du réseau routier les samedis 1er août et 8 août 2020 de zéro à vin...

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Responsabilités générales et couvertures d'assurance : trajet domicile/point d'arrêt, attente au point d'arrêt, trajet en car, trajet arrêt/établissement.
Les organisateurs, les services, les financements, les responsables...
Ceintures de sécurité, déverrouillage ou ouverture des portes, issues de secours, extincteurs et boîte de premier secours,...
> Texte B.O. de l'Education nationale : surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
> Fiche Anateep : surveillance et transport de jeunes.
> Fiche Organisation des sorties scolaires pour les établissements du 1er degré
   (extraits du BOEN n°7 hors série du 13.09.1999).
> Organisation des sorties scolaires pour établissements du 2nd degré (circulaire BOEN)
> Fiches ANATEEP d'informations et de conseils.

> Modèles de contrats types, de chartes.

La préparation et le suivi d'un voyage de jeunes en autocar requièrent de la part des enseignants la plus grande attention : encadrement, préparation, immédiatement avant le départ, pendant le transport.
Le rôle de l'accompagnateur.
Règlement concernant la sécurité et la discipline des élèves dans les transports scolaires (recommandations Anateep)
Transport de jeunes en centre d' "accueil collectif de mineurs"
(anciennement centre de vacances et de loisirs).

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