Autres publications
Guides, études, rapports
Le transport des scolaires : la sécurité aux points d'arrêt
GUIDE - mars 2009
Publié par le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) en collaboration avec l'ANATEEP.
CERTU - bureau de vente - 9 rue Juliette Récamier 69456 Lyon cedex 06 - Tél.04.72.75.59.59.
30 euros
> Achat sur le site du CERTU
Guide à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires
en matière de sécurité des transports scolaires
Publié par le Conseil National des Transports.
Télécharger la dernière version de janvier 2011
"Intercommunalité et transport scolaire"
Les implications réelles des dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Etude réalisée en novembre 2005 par l'Anateep, subventionnée par le Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
Télécharger l'étude (année 2005)
Transports collectifs départementaux 2010
Annuaire statistiques : évolution 2004-2009 > disponible sur le site du CERTU
"Ethylotests anti-démarrage"
Rapport sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage (EAD) et prévention des risques liés à l'alcool et aux autres addictions en transport routier de voyageurs. Conseil National des Transports.
Le rapport (2009)
Annexe du rapport (2009)
Avis du CNT (2009)
GUIDE - mars 2009
Publié par le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) en collaboration avec l'ANATEEP.
CERTU - bureau de vente - 9 rue Juliette Récamier 69456 Lyon cedex 06 - Tél.04.72.75.59.59.
30 euros
> Achat sur le site du CERTU
Guide à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires
en matière de sécurité des transports scolaires
Publié par le Conseil National des Transports.
Télécharger la dernière version de janvier 2011 "Intercommunalité et transport scolaire"
Les implications réelles des dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Etude réalisée en novembre 2005 par l'Anateep, subventionnée par le Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
Télécharger l'étude (année 2005) Transports collectifs départementaux 2010
Annuaire statistiques : évolution 2004-2009 > disponible sur le site du CERTU
"Ethylotests anti-démarrage"
Rapport sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage (EAD) et prévention des risques liés à l'alcool et aux autres addictions en transport routier de voyageurs. Conseil National des Transports.
Le rapport (2009) Annexe du rapport (2009) Avis du CNT (2009) SORTIES SCOLAIRES : réglementation et sécurité du transport par route
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