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l'ANATEEP reçue par le SNPDEN

L’ANATEEP et le SNPDEN, premier syndicat de personnels de direction de l’Education nationale (proviseurs et principaux), se sont réunis le 4 décembre 2019, pour...

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Congrès FNTV 2019 : l’ANATEEP présente à l’atelier "Transport scolaire"

La sénatrice Nicole Bonnefoy, Présidente de l’ANATEEP, n’ayant pu intervenir au Congrès de la fédération professionnelle pour cause de nomination en tant que r...

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"Transport Attitude" : un lancement réussi

Le 26 septembre, à Chabeuil (Drôme), Nicole Bonnefoy a lancé officiellement la 33ème édition de la campagne nationale de l’ANATEEP, «Transport Attitude», en pr...

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Directive européenne du 8 avril 2003
relative au port obligatoire de la ceinture de sécurité (fichier ci-contre).

Décret n°2003-637 du 9 juillet 2003
relatif à l'extension de l'obligation du port de la ceinture de sécurité aux occupants des autobus et autocars et modifiant le code de la route (lien ci-contre).

Communiqué Sécurité Routière du 20 août 2003
relatif au port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de transports en commun de personnes (fichier ci-contre)




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