Guides, études, rapports

 Le transport des scolaires : la sécurité aux points d'arrêt


GUIDE - mars 2009

Publié par le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) en collaboration avec l'ANATEEP.
CERTU - bureau de vente - 9 rue Juliette Récamier 69456 Lyon cedex 06 - Tél.04.72.75.59.59.
30 euros
> Achat sur le site du CERTU

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Guide à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires
en matière de sécurité des transports scolaires
Publié par le Conseil National des Transports.
 Télécharger la dernière version de janvier 2011

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"Intercommunalité et transport scolaire"
Les implications réelles des dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Etude réalisée en novembre 2005 par l'Anateep, subventionnée par le Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
 Télécharger l'étude (année 2005)

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Transports collectifs départementaux 2010

Annuaire statistiques : évolution 2004-2009 > disponible sur le site du CERTU

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"Ethylotests anti-démarrage"
Rapport sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage (EAD) et prévention des risques liés à l'alcool et aux autres addictions en transport routier de voyageurs. Conseil National des Transports.
 Le rapport (2009)
 Annexe du rapport (2009)
 Avis du CNT (2009)